Ol'timer
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 | Sujet: ATTENTION DANGER  Jeu 2 Oct 2014 - 21:44 | |
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Jeppesen
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tucson crows
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| | Sujet: Re: ATTENTION DANGER Jeu 2 Oct 2014 - 23:11 | |
| c'est sympas de faire circuler Ol'timer  |
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VALLOMBREUSE
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| | Sujet: Re: ATTENTION DANGER Ven 3 Oct 2014 - 9:35 | |
| N'y aurait-il pas moyen vu qu'il a essayé de "trafiquer" une arme neutralisée de le dénoncer aux forces de l'ordre ou de porter plainte contre lui s'il y a matière, histoire de le calmer ?  _________________ SASS LIFE 80796 / ROIIOPSS LIFE 4 / CAS LIFE 21GREEN HILLS COW-BOYS - ATHIS
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woodrow the wild frenchie
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| | Sujet: Re: ATTENTION DANGER Ven 3 Oct 2014 - 10:32 | |
| et le nom de ce triste sire est ??? que tout le monde sache et se méfie....
Nous sommes au courant via le président de club CAS approché,mais pas les autres, il serait peut-être bon de dévoiler l'individu... voir même auprès de l'office de répression du trafic d'armes... si besoin... _________________  C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillant avant d'avoir l'air con.... SASS LIFE #80795 - OLD PARDS SHOOTER # 003 -  CAS-SASS FRANCE #22 - ROII - Black River Shooter
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Andy Mc Berger
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| | Sujet: Re: ATTENTION DANGER Ven 3 Oct 2014 - 13:48 | |
| bien l article a faire circuler il ferait mieux de faire les articles sur ceux qui circulent dans les cites sans besoin de bibouillage !encore un pote a jospin   |
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Ol'timer
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| | Sujet: Re: ATTENTION DANGER Ven 3 Oct 2014 - 19:25 | |
| - VALLOMBREUSE a écrit:
- N'y aurait-il pas moyen vu qu'il a essayé de "trafiquer" une arme neutralisée de le dénoncer aux forces de l'ordre ou de porter plainte contre lui s'il y a matière, histoire de le calmer ?
La réactivation d'une arme neutralisée est évidemment un délit. Pour que la tentative de commission d'un délit soit punissable par la loi, ça doit être expressément prévu dans le texte. Le texte qui réprime la "fabrication illicite" ne mentionne pas la tentative comme un délit, ce n'est donc pas punissable, donc il n'y a pas lieu de dénoncer cette pratique autrement que de la façon que nous avons choisi, il est probable que la tentative va en rester là désormais.  |
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| | Sujet: Re: ATTENTION DANGER | |
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